Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHLOROSTAT
PEC ENGINEERING, société anonyme

Numéro de dépôt :
1352516
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1996
CHLOROSTAT de PEC ENGINEERING

Présentation de la marque CHLOROSTAT

Déposée le 28 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) PEC ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHLOROSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEC ENGINEERING domicilié(e) 62, rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France.

La marque CHLOROSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOROSTAT est expirée depuis le 28 avril 1996.

PEC ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : DOMITUBE , PEC ENGINEERING , PEC ENGINEERING , FILTRAPEC , TURB EAUX


PEC ENGINEERING, société anonyme - 62, rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS. - France


Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Produits chimiques destinés à l'industrie. Désinfectants, en particulier pour le traitement des eaux, les installations de distribution d'eau et les installations sanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.